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Données officielles de l'INPI

SUPORTE DE ENCAIXE PARA ADORNOS INFANTIS PERMUTÁVEIS

Em AnáliseBrevet d'invention
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Données de la demande

Numéro

PI8906867

Type

Brevet d'invention

Dépôt

29/12/1989

Publication

15/05/1990
Voir sur l'INPI

Avancement à l'INPI

  1. Dépôt29/12/89
  2. Publication15/05/90
  3. Examen29/01/91
  4. Acceptation
  5. Délivrance
  6. En vigueur

Publicado em 15/05/1990, o pedido aguarda o exame técnico do INPI, que decide se a invenção cumpre os requisitos de patenteabilidade.

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Dernier acte publié par l'INPI : 21/06/1994. Nous mettons à jour à chaque nouvelle RPI, publiée chaque semaine.

Déposants et inventeurs

Déposants

Manufatura de Brinquedos Estrela S/A

SP, BR

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Inventeurs

J. B. (pessoa física)

BR

Données techniques

Classification IPC

A44C 1/00

Historique de procédure

Publications dans la Gazette de la propriété industrielle brésilienne (RPI).

Retificação

#15.3

21/06/1994

RPI 1229

Solicitação de exame técnico

#4.1

29/01/1991

RPI 1052

Publicação antecipada

#3.2

15/05/1990

RPI 1018

Pedido de patente depositado

#2.1

10/04/1990

RPI 1013

Associés

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