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Donnée officielle de l'INPI

SELENE

Cette marque apparaît dans l'historique officiel de l'INPI.

Même lorsque le statut est clos, l'historique aide à évaluer le risque, à éviter de répéter des erreurs et à définir une stratégie de naming sécurisée.

Registro ExtintoType : MixteOffice : Brésil

Snapshot rapide

SELENE

ST13

BR500000007147830

Classe

25

Dépôt

007147830

Enregistrement

007147830

Avancement à l'INPI

  1. Dépôt02/08/78
  2. Publication
  3. Examen
  4. Décision favorable
  5. Délivrance25/03/80
  6. Éteinte26/12/01

Enregistrement délivré le 25/03/1980 puis éteint. La marque n'est plus protégée.

Vérifier si ce nom est disponible

Dernier acte publié par l'INPI : 26/12/2001. Nous mettons à jour à chaque nouvelle RPI, publiée chaque semaine.

Diagnostic de risque et opportunité

Analyse exécutive pour la décision de naming, dépôt et surveillance.

Situation INPI

Registro Extinto

Type de dossier

Demande et enregistrement

Événements enregistrés

2

Dernière mise à jour

26/12/2001

Type de marque

Mixte

Classes Nice

25

Date de dépôt

02/08/1978

Date d'enregistrement

25/03/1980

Date d'expiration

25/03/2000

Données complètes du dossier

Champs structurés de l'autorité compétente et de l'historique officiel.

Nature

De Produto

Office compétent

Brésil

Type de titulaire

PESSOA JURÍDICA

Localisation du titulaire

SP, BR

Titulaires et représentants

Titulaires

SELENE INDUSTRIA TEXTIL S A

Représentants

Aucune donnée de représentant.

Classification technique

Classes Nice

Classe 25

Codes Vienna

27.5.1

Produits et services

Classe 25

Roupas e acessórios do vestuário de uso comum

Publications

Historique des décisions et événements de la marque à l'INPI.

2 publications trouvées

700

Registro EXTINTO, com base na norma legal indicada.

INCISO I DO ART. 142 DA LPI.

RPI 1616

26/12/2001

990

CONCEDIDA A PRORROGACAO DO REGISTRO. O Certificado de prorrogacao de Registro estara a disposicao do Titular na Recepcao da Diretoria de Marcas, apos 60 (sessenta) dias a contar desta data. Podera, a pedido, ser remetido a qualquer Delegacia e/ou Representacao do INPI/MICT.

INT. REINHARDT PATENTES E MARCAS S/C LTDA

RPI 1051

22/01/1991

SELENE INDUSTRIA TEXTIL S A protège aussi sa technologie et son design à l'INPI

2 demandes de brevet et 1 dessin ou modèle au nom du même titulaire.

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